Arrêté du 27 avril 2004 portant nomination au bureau du Conseil national de la consommation

J.O. 108 du 8 mai 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 08244
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Arrêté du 27 avril 2004 portant nomination au bureau du Conseil national de la consommation

NOR : ECOC0400019A

Par arrêté du ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation en date du 27 avril 2004 :

Sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation, au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers :

En qualité de titulaires

M. de Carne (Emmanuel).

M. Foundoulis (Daniel).

M. Huard (Christian).

Mme Mader (Reine-Claude).

M. Manzano (Raphaël).

M. Tournez (Daniel).

En qualité de suppléants

Mme Jannet (Chantal).

M. Sirot (Yves).

Sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation, au titre des représentants du collège des professionnels :

En qualité de titulaires

Mme Cornier (Gisèle).

M. Grange Cabane (Alain).

M. Jessel (Pierre).

M. Lebrun (Jacky).

M. Malaterre (François).

Mme de Saint-Didier (Christine).

Mme Sibert (Céline).

En qualité de suppléants

M. Bus (Emmanuel).

M. Remoue (François).